Site Web de CanGift - Avis de droit d'auteur

 

L’ Association canadienne du cadeau et d’accessoires de table© (opérant sous le nom de l’©Association canadienne du cadeau ou de CanGift 2017). Tous droits réservés. Le site Web de CanGift pourrait aussi contenir des renseignements couverts par le droit d'auteur d'autres instances. Aucune partie du site Web ne peut être reproduite, sous aucune forme, sans l'obtention, au préalable, de l'autorisation écrite du détenteur de droit d'auteur.

Plusieurs noms, marques de commerce, marques de service et logos (collectivement appelés « Marques de commerce » ), affichés sur le site Web, sont des marques déposées et/ou non-déposées de l’Association canadienne du cadeau et ne peuvent être utilisés d'aucune façon ou à aucune fin, y compris, mais sans s'y limiter, les annonces publicitaires ou la publicité, ou autrement pour indiquer le parrainage ou l'affiliation de CanGift aux produits ou services, sans l’expresse autorisation écrite de CanGift. Les marques de commerce des tiers pourraient aussi être affichées sur ce site Web. Aucune information contenue sur ce site Web ne devrait être interprétée comme offrant, par implication, une licence ou un droit d'utiliser les marques de commerce affichées sur ce site Web, sans l'autorisation écrite de CanGift ou d'un tiers qui pourrait posséder ou être autorisé à utiliser les marques de commerce affichées sur ce site Web. L'infraction au droit d'auteur est une violation des lois fédérales et est sujette à des pénalités criminelles et civiles.

L'accès et l'utilisation en tout ou en partie, des textes, des illustrations, des photographies, d'autres fichiers et données apparaissant sur ce site Web, sont assujettis aux conditions suivantes :
 

1. La loi sur le droit d'auteur protège le logiciel, la documentation, le texte électronique et les fichiers images du site Web. D'autres restrictions pourraient aussi s'appliquer. CanGift conserve tous les droits, y compris le droit d'auteur sur les données, images, textes et tout autre renseignement contenu sur ce site Web, collectivement appelés « Documents » dans les présentes. Le droit d'auteur et autres droits de propriété des Documents pourraient être détenus par des individus et/ou des entités autres que CanGift. CanGift interdit expressément la photocopie, l'affichage, la publication, la distribution, la modification ou l'exploitation, à des fins commerciales ou autres, des Documents protégés sur ce site Web, y compris la promotion et la sollicitation des biens et services offerts. CanGift ne garantit ni ne fait aucune représentation que l'utilisation des documents affichés sur ce site Web ne violera aucunement les droits de tiers non possédés ou affiliés avec CanGift.

2. Sans qu’en soit limitée la portée, tous les Documents apparaissant sur ce site Web sont fournis « tel quels » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité de marchandise, d'aptitude à un but particulier et/ou de non-violation.